Accueil > Info >

Mentions légales, Conditions d’utilisation & Crédits

Mentions Légales

Identification du site

Nom du site : BIOCHEM-ENV
URL complète du site : http://www.biochemenv.fr

Éditeur du site

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (INRA).
L’INRA est un établissement public à caractère scientifique et technologique. Il a son siège au 147, rue de l’université – 75338 Paris cedex 07. Ses statuts sont publiés dans le code rural et de la pêche maritime (articles R831-1 et suivants).

Il est représenté par son Président Directeur général, M. Philippe MAUGUIN.
contact mail : web@inra.fr - contact téléphonique : 01 42 75 00 00

Numéros d’identification

INRA
SIREN : 180070039
Code APE : 7219Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 57 1800700039

Publication du site

Nom du directeur de publication : M. Philippe MAUGUIN
Nom du responsable de rédaction : Mme. Nathalie CHEVIRON
Webmaster du site : Mme. Virginie GRONDIN

Hébergeur du site

INRA
Établissement public à caractère scientifique et technologique
147, rue de l’université – 75338 Paris cedex 07
01 42 75 90 00

Conditions Générales d’Utilisation

En navigant sur ce site, vous reconnaissez, en votre qualité d’utilisateur, connaître et accepter les termes des conditions d’utilisations décrites ci-dessous.
Informations générales

Se reporter aux mentions légales du site

Propriété intellectuelle

La structure générale du site, les contenus, les textes, y compris les communiqués de presse, les vidéos, les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle de tiers.

A ce titre, vous vous engagez à ne pas copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site, protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite de l’éditeur du site, que vous trouverez dans les mentions légales.
L’éditeur du site consent toutefois à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site, en un exemplaire pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif.

L’utilisateur a le droit de citer le contenu du site sous réserve du respect de la loi (cf. article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle).

Les marques et les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété de l’éditeur du site. Sauf autorisation préalable et écrite, vous vous interdisez de les réutiliser, sauf à faire référence au présent site.

La responsabilité de l’éditeur du site ne peut, en aucune manière, être engagée quant aux conséquences pouvant résulter de l’utilisation ou de l’interprétation des informations présentes sur le site. En outre, ces informations sont présentes à titre purement informatif et ne peuvent en aucun cas constituer un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site.

L’éditeur du site s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, l’éditeur du site ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.

L’accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si l’éditeur du site décide de suspendre ou d’arrêter la fourniture de ce service.

Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires ou de tiers. L’éditeur du site, ne disposant d’aucun moyen pour contrôler ces sites, n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites.
La mise en place de liens hypertextes (qu’elle qu’en soit la modalité technique) par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de l’éditeur du site, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l’éditeur du site, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Données personnelles - Droit d’accès et de rectification

Les données à caractère personnel recueillies sur le présent site sont l’adresse IP, la date, l’heure et les pages consultées, des informations techniques de délais de réponse (à travers les cookies) et les mentions (courriel de l’internaute) liées au formulaire de contact, à un abonnement aux actualités du site ou à l’envoi d’une lettre d’information. Ces données font l’objet d’un traitement informatique mis en œuvre par l’éditeur du site, responsable du traitement.

Ces données ont pour finalité la mise en œuvre du site internet, la mesure d’audience, le traitement d’incidents sur les temps de réponse ainsi que le traitement de vos demandes effectuées via le formulaire de contact ou l’envoi d’une lettre d’information.
La base juridique de ces traitements est l’exécution de la mission d’intérêt public de l’éditeur à travers notamment la réalisation et la maintenance de sites internet informatifs.

La durée de conservation est de :

6 mois pour les informations relevant des cookies,
la durée de l’abonnement aux actualités ou à la newsletter du site.

Ces données sont obligatoires pour le bon fonctionnement du site web (informations relevant des cookies) et pour traiter vos demandes d’informations (pour les données relevant du formulaire de contact) ou pour l’envoi de la lettre d’information et des mails de notifications suite à un abonnement.

Le refus de communiquer tout ou partie des données peut entraîner l’impossibilité d’accès au site.

Les destinataires des données sont les personnels habilités concourant à la mise en œuvre du site internet et des services qui y sont proposés. Les informations recueillies ne feront l’objet de communication extérieure que pour les seules nécessités liées à la gestion du site internet, et notamment la mesure d’audience, ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition pour motifs légitimes, de limitation et d’effacement relativement à l’ensemble des données vous concernant dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et par le règlement général relatif à la protection des données n° 2016/679. Vous disposez du droit de donner des directives générales ou particulières relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication après votre décès des données à caractère personnel vous concernant. Vous disposez par ailleurs du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle telle que la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à l’éditeur du site (à l’exception du droit d’introduire une réclamation qui doit être exercé directement auprès d’une autorité de contrôle) par email à christian.mougin@inra.fr ou par courrier à Christian MOUGIN, INRA, UMR ECOSYS, Pôle Ecotoxicologie, Route de St-Cyr, RD10, 78026 Versailles, en accompagnant votre demande de tout document d’identité signé.

L’INRA a nommé une Déléguée à la Protection des Données. Vous pouvez la contacter par email à cil-dpo@inra.fr ou par courrier à INRA - 24, chemin de Borde Rouge –Auzeville – CS52627 – 31326 Castanet Tolosan cedex – France.

Modifications

L’éditeur du site se réserve le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation du site.

Litige

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Crédits

Crédits photographiques

© Inra – Biochem-Env

Graphisme

© Inra – Nathalie Cheviron

Droit d’auteur - Copyright © - Réutilisation des contenus

La reproduction de tout ou partie du contenu de ce site est soumise à l’autorisation préalable de l’Inra, qui doit être demandée à l’éditeur du site que vous trouverez dans les mentions légales.

Outil de gestion de contenu

SPIP

Plan

Biochem Env

Hébergée dans l’UMR ECOSYS, sur le centre INRA de Versailles-Grignon situé à 25 kms au Sud-ouest de Paris